Le permis de construire

Passage obligé dans la construction d'une maison, le dossier de permis de construire a été élaboré par notre architecte, puis déposé au service urbanisme de la mairie le 24/11/2009.

Celui ci comprend:
- Un cahier de plans (Plan de situation du terrain; plan de masse des constructions à édifier; plan en coupe du terrain et de la construction).
- Une notice descriptive présentant l'opération (Aménagement prévu pour le terrain; Implantation, Organisation et composition des volumes de la construction; Traitement des constructions situées en limite de terrain; Matériaux et couleurs de la construction; Traitement des espaces libres; Organisation et aménagement des accès).
- Plans des façades et des toitures
- Insertion du projet dans son environnement proche.
- Photographie du terrain dans son environnement proche.
- Photographie du terrain dans le paysage lointain.
- Un dossier annexe (plans des niveaux) comprenant le plan du Rdc, le plan du R+1
- Le dossier d'études des sols que nous avions réalisé il y a 1 an.

L'ensemble de ces pièces est accompagné d'un formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (Cerfa n°13406*01).

Le 30/11/2009, suite à la pré-instruction du dossier, nous avons reçu un courrier en  recommandé de la mairie demandant des pièces complémentaires relatives à la parcelle du terrain et des attestations d'engagements de respecter les recommandations émises par l'étude des sols.

Ces pièces complémentaires ont été transmises par nos soins courant décembre 2009. Il en résulte que le délais d'instruction de droit commun (soit 2 mois) commence à courir à partir de la date de réception en mairie de la totalité des informations et pièces manquantes. Ceci nous projette donc à fin févier, début mars 2010 pour obtenir ce fameux sésame.

 En attendant, nous finaliserons l'ensemble des devis (viabilisation, terrassement, voirie, construction, cuisine, piscine, dressing) argg....